12096_PLU_20240930

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ESPALION"



Informations

Nom du document DU_12096
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ESPALION
Maillage 12096 ESPALION
Source Téléversement
Téléversé le 09/10/2024 à 17:22
Publié le 09/10/2024 à 22:19
Mis à jour le 09/10/2024 à 22:19
Statut
Version 5
Nom de l'archive 12096_PLU_20240930
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0de9e67985af34acd619f78a6cff4e97
Producteur Communauté de communes Comtal Lot et Truyère

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ESPALION. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 12096
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.724384,44.4584145,2.9666962,44.5668064]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
12096_procedure_20240930.pdf Procédure
12096_rapport_20240930.pdf Rapport
12096_padd_20201012.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
12096_reglement_20240930.pdf Règlement écrit
12096_reglement_graphique_20240930.pdf Règlement graphique
12096_DECI_20201012.pdf DECI
12096_ReglementationClotures_20201012.pdf ReglementationClotures
12096_RisqueSismique_20201012.pdf RisqueSismique
12096_SUP_AC1_AC2_20201012.pdf SUP AC1 AC2
12096_SUP_I4_20201012.pdf SUP I4
12096_SUP_PM1_20201012.pdf SUP PM1
12096_SUP_PT1_PT2_20201012.pdf SUP PT1 PT2
12096_ZonesContaminationTermites_20201012.pdf ZonesContaminationTermites
12096_info_19_dechets_20201012.pdf Info 19 dechets
12096_info_lin_14_20201012.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
12096_info_lin_19_aep_20201012.pdf Info lin 19 aep
12096_info_lin_19_eu_ep_20201012.pdf Info lin 19 eu ep
12096_info_surf_04_20201012.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
12096_info_surf_10_20201012.pdf Zone de recherche et d’exploitation de carrière
12096_info_surf_16_20201012.pdf Site archéologique
12096_info_surf_17_20201012.pdf Zone à risque d’exposition au plomb
12096_info_surf_19_sca_20201012.pdf Info surf 19 sca
12096_info_surf_25_20201012.pdf Périmètre de protection des espaces agricoles et naturels péri-urbains
12096_liste_sup_20201012.pdf Liste sup
12096_plan_sup_1_20201012.pdf Plan sup 1
12096_plan_sup_2_20201012.pdf Plan sup 2
12096_orientations_amenagement_1_20201012.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Comtal Lot et Truyère
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@3clt.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@3clt.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.