50507_PLU_20110302

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARCOUF"


Informations

Nom du document DU_50507
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARCOUF
Maillage 50507 SAINT-MARCOUF
Source Téléversement
Téléversé le 13/12/2023 à 11:32
Publié le 14/12/2023 à 00:13
Mis à jour le 14/12/2023 à 00:13
Statut
Version 2
Nom de l'archive 50507_PLU_20110302
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0e15ff5b270f865ec06eac42022d2ef0
Producteur Saint-Marcouf

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MARCOUF. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 50507
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2011 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.3313065,49.4563184,-1.1440452,49.5036988]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/12/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
50507_procedure_20110302.pdf Procédure
50507_rapport_20110302.pdf Rapport
50507_padd_20110302.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
50507_prescription_surf_05_1_20110302.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
50507_reglement_20110302.pdf Règlement écrit
50507_reglement_graphique_1_20110302.pdf Règlement graphique 1
50507_reglement_graphique_2_20110302.pdf Règlement graphique 2
50507_SUP_plan_1_20110302.pdf SUP plan 1
50507_SUP_texte_20110302.pdf SUP texte
50507_ann_san_20110302.pdf Ann san
50507_annexe_20110302.pdf Annexe
50507_assain_1_20110302.pdf Assain 1
50507_assain_2_20110302.pdf Assain 2
50507_assain_3_20110302.pdf Assain 3
50507_eau_potable_1_20110302.pdf Eau potable 1
50507_eau_potable_3_20110302.pdf Eau potable 3
50507_eau_potable_4_20110302.pdf Eau potable 4
50507_plan_1_20110302.pdf Plan 1
50507_plan_2_20110302.pdf Plan 2
50507_orientations_amenagement_1_20110302.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Saint-Marcouf
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@lecotentin.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@lecotentin.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.