27426_PLU_20210525

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NEAUFLES-SAINT-MARTIN"


Informations

Nom du document DU_27426
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NEAUFLES-SAINT-MARTIN
Maillage 27426 NEAUFLES-SAINT-MARTIN
Source Téléversement
Téléversé le 26/09/2024 à 18:18
Publié le 12/10/2024 à 09:13
Mis à jour le 12/10/2024 à 09:13
Statut
Version 3
Nom de l'archive 27426_PLU_20210525
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0e197261316227fc2e6b54a33a3b46f8
Producteur Gilson & associés

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NEAUFLES-SAINT-MARTIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 27426
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2021 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.6950546,49.2645219,1.7565703,49.2933426]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
27426_procedure_20210525.pdf Procédure
27426_rapport_20210525.pdf Rapport
27426_padd_20210525.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
27426_reglement_20210525.pdf Règlement écrit
27426_reglement_graphique_1_20210525.pdf Règlement graphique 1
27426_reglement_graphique_2_20210525.pdf Règlement graphique 2
27426_info_lin_19_01_1_20210525.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
27426_info_lin_19_01_2_20210525.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
27426_info_lin_19_01_3_20210525.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
27426_info_lin_19_01_4_20210525.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
27426_info_surf_14_00_20210525.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
27426_liste_sup_20210525.pdf Liste sup
27426_plan_sup_20210525.pdf Plan sup
27426_orientations_amenagement_20210525.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Gilson & associés
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@gilsonpaysage.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@gilsonpaysage.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.