55154_PLU_20200727

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de DIEUE-SUR-MEUSE"



Informations

Nom du document DU_55154
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de DIEUE-SUR-MEUSE
Maillage 55154 DIEUE-SUR-MEUSE
Source Téléversement
Téléversé le 22/03/2022 à 09:37
Publié le 28/03/2022 à 09:58
Mis à jour le 28/03/2022 à 09:58
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 55154_PLU_20200727
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0e197d60adec5f87714c60de7dfbc24e
Producteur Mairie de Dieue-sur-Meuse

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DIEUE-SUR-MEUSE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 55154
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 28/03/2022.
Emprise [5.4003806,49.0492531,5.4581813,49.1085385]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 16/03/2022
Date de publication : 16/03/2022
Date de révision : 28/03/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/02/CNIG_PLU_19042013.pdf OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
55154_procedure_20200727.pdf Procédure
55154_rapport_20200727.pdf Rapport
55154_padd_20200727.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
55154_prescription_surf_02_20200727.pdf Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
55154_reglement_20200727.pdf Règlement écrit
55154_reglement_graphique_20200727.pdf Règlement graphique
55154_annexe_99_etude_entree_de_ville_20200727.pdf Annexe 99 etude entree de ville
55154_annexe_99_eval_environnement_20200727.pdf Annexe 99 eval environnement
55154_annexe_99_expertise_environnementale_20200727.pdf Annexe 99 expertise environnementale
55154_annexe_99_notice_20200727.pdf Annexe 99 notice
55154_info_lin_19_aep_20200727.pdf Info lin 19 aep
55154_info_surf_04_20200727.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
55154_liste_sup_20200727.pdf Liste sup
55154_plan_sup_20220727.pdf Plan sup
55154_orientations_amenagement_20200727.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Dieue-sur-Meuse
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.de.dieue@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.de.dieue@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.