04123_PLU_20240408

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MISON"


Informations

Nom du document DU_04123
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MISON
Maillage 04123 MISON
Source Téléversement
Téléversé le 10/09/2024 à 11:08
Publié le 11/09/2024 à 09:56
Mis à jour le 11/09/2024 à 09:56
Statut Publié
Version 11
Nom de l'archive 04123_PLU_20240408
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0e73e5cc9a209a8b9e31245d64e3f3c8
Producteur Commune de Mison

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MISON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 04123
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014.
Emprise [5.8194156,44.2243368,5.9122194,44.3014439]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/09/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
04123_procedure_20240408.pdf Procédure
04123_rapport_20240408.pdf Rapport
04123_padd_20170912.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
04123_reglement_20240408.pdf Règlement écrit
04123_reglement_graphique_20240408.pdf Règlement graphique
04123_info_SUP_20240408.pdf Info SUP
04123_info_annexes_sanitaires_20170912.pdf Info annexes sanitaires
04123_info_autres_20170912.pdf Info autres
04123_info_exploitations_agricoles_20170912.pdf Info exploitations agricoles
04123_info_risques_20170912.pdf Info risques
04123_liste_ER_20240408.pdf Liste ER
04123_plan_DPU_20170912.pdf Plan DPU
04123_plan_SUP_20170912.pdf Plan SUP
04123_plan_autres_20170912.pdf Plan autres
04123_plan_exploitations_agricoles_20170912.pdf Plan exploitations agricoles
04123_orientations_amenagement_20240408.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.