34002_PLU_20231009

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ADISSAN"


Informations

Nom du document DU_34002
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ADISSAN
Maillage 34002 ADISSAN
Source Téléversement
Téléversé le 09/01/2024 à 11:54
Publié le 09/01/2024 à 12:13
Mis à jour le 09/01/2024 à 12:13
Statut
Version 2
Nom de l'archive 34002_PLU_20231009
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0e7b26b48e699d6766a716212ed21099
Producteur Urban Projects

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ADISSAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 34002
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.4109328,43.521078,3.4399135,43.5505327]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/01/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
34002_procedure_20231009.pdf Procédure
34002_rapport_1_20231009.pdf Partie 1
34002_rapport_2_20231009.pdf Partie 2
34002_padd_20231009.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
34002_prescription_surf_05_20231009.pdf Emplacement réservé
34002_reglement_20231009.pdf Règlement écrit
34002_reglement_graphique_1_20231009.pdf Règlement graphique 1
34002_reglement_graphique_2_20231009.pdf Règlement graphique 2
34002_avis_PPA_20231009.pdf Avis PPA
34002_bilan_concertation_20231009.pdf Bilan concertation
34002_info_surf_16_00_20231009.pdf Site archéologique
34002_info_surf_19_01_20231009.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
34002_info_surf_99_00_1_20231009.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
34002_info_surf_99_00_2_20231009.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
34002_info_surf_99_00_3_20231009.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
34002_info_surf_99_00_4_20231009.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
34002_liste_sup_20231009.pdf Liste sup
34002_plan_sup_20231009.pdf Plan sup
34002_rapport_comissaire_enqueteur_20231009.pdf Rapport comissaire enqueteur
34002_synthese_enquete_publique_20231009.pdf Synthese enquete publique
34002_orientations_amenagement_20231009.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Urban Projects
Téléphone : Aucun
Courriel : yoan.escaffit@urbanprojects.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : yoan.escaffit@urbanprojects.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.