13116_PLU_20240301

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VERQUIERES"


Informations

Nom du document DU_13116
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VERQUIERES
Maillage 13116 VERQUIERES
Source Téléversement
Téléversé le 20/03/2024 à 06:21
Publié le 20/03/2024 à 06:50
Mis à jour le 20/03/2024 à 06:50
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 13116_PLU_20240301
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0e94628b2fa734bc0a5f540ff96717e7
Producteur Mairie de Verquières

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VERQUIERES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 13116
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [4.9049352,43.8237628,4.9342238,43.8516667]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/03/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
13116_procedure_20240301.pdf Procédure
13116_rapport_20240301.pdf Rapport
13116_padd_20240301.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
13116_prescription_surf_05_20240301.pdf Emplacement réservé
13116_reglement_20240301.pdf Règlement écrit
13116_reglement_graphique_0_20240301.pdf Tableau d’assemblage
13116_reglement_graphique_1_20240301.pdf Règlement graphique 1
13116_reglement_graphique_2_20240301.pdf Règlement graphique 2
13116_reglement_graphique_3_20240301.pdf Règlement graphique 3
13116_info_lin_19_01_20240301.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
13116_info_surf_04_00_20240301.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
13116_info_surf_14_00_20240301.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
13116_info_surf_19_01_20240301.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
13116_info_surf_32_00_20240301.pdf Secteur de taxe d'aménagement
13116_liste_annexes_20240301.pdf Liste annexes
13116_liste_sup_20240301.pdf Liste sup
13116_notice_annexes_sanitaires_20240301.pdf Notice annexes sanitaires
13116_plan_sup_20240301.pdf Plan sup
13116_risque_argiles_20240301.pdf Risque argiles
13116_risque_ruissellement_20240301.pdf Risque ruissellement
13116_risque_sismique_20240301.pdf Risque sismique
13116_orientations_amenagement_18_00_20240301.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.