46066_PLU_20241128

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CAZALS"


Informations

Nom du document DU_46066
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CAZALS
Maillage 46066 CAZALS
Source Téléversement
Téléversé le 10/12/2024 à 14:29
Publié le 10/12/2024 à 17:45
Mis à jour le 10/12/2024 à 17:45
Statut
Version 6
Nom de l'archive 46066_PLU_20241128
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0e9ff3d6bdce6db02c3c1c4aaccdac99
Producteur Commune de Cazals

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CAZALS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 46066
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.1829211,44.6296318,1.2490206,44.6649856]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
46066_procedure_20241128.pdf Procédure
46066_rapport_20241128.pdf Rapport
46066_padd_20241128.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
46066_reglement_20241128.pdf Règlement écrit
46066_reglement_graphique_20241128.pdf Règlement graphique
46066_droit_premption_urbain_20241128.pdf Droit premption urbain
46066_liste_servitudes_20241128.pdf Liste servitudes
46066_notice_sanitaire_20241128.pdf Notice sanitaire
46066_orientations_amenagement_20241128.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Cazals
Téléphone : Aucun
Courriel : julien.bertrand@cc-cazalssalviac.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : julien.bertrand@cc-cazalssalviac.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.