57650_PLU_20250130

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SIERCK-LES-BAINS"



Informations

Nom du document DU_57650
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SIERCK-LES-BAINS
Maillage 57650 SIERCK-LES-BAINS
Source Téléversement
Téléversé le 20/03/2025 à 09:33
Publié le 20/03/2025 à 13:39
Mis à jour le 20/03/2025 à 13:39
Statut
Version 4
Nom de l'archive 57650_PLU_20250130
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0ea18d8473ea69b0a0ad043614237c2e
Producteur Mairie de Sierck-lès-Bains

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SIERCK-LES-BAINS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 57650
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.3474254,49.4137243,6.3717054,49.4598754]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57650_procedure_20250130.pdf Procédure
57650_rapport_1_20250130.pdf Partie 1
57650_rapport_2_20250130.pdf Partie 2
57650_rapport_3_20250130.pdf Partie 3
57650_rapport_4_20250130.pdf Partie 4
57650_rapport_5_20250130.pdf Partie 5
57650_padd_20250130.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57650_prescription_surf_02_00_20250130.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
57650_prescription_surf_05_00_20250130.pdf Emplacement réservé
57650_reglement_20250130.pdf Règlement écrit
57650_reglement_graphique_20250130.pdf Règlement graphique
57650_info_surf_04_00_20250130.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
57650_info_surf_14_00_20250130.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
57650_info_surf_19_01_1_20250130.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
57650_info_surf_19_01_2_20250130.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
57650_info_surf_19_01_3_20250130.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
57650_info_surf_SAP_20250130.pdf Info surf SAP
57650_liste_annexes_20250130.pdf Liste annexes
57650_liste_sup_20250130.pdf Liste sup
57650_plan_sup_20250130.pdf Plan sup
57650_orientations_amenagement_20250130.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Sierck-lès-Bains
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@siercklesbains.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@siercklesbains.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 57650 SIERCK-LES-BAINS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.