60414_PLU_20180924

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTATAIRE"


Informations

Nom du document DU_60414
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTATAIRE
Maillage 60414 MONTATAIRE
Source Inconnue
Téléversé le 31/01/2020 à 12:56
Publié le 02/02/2020 à 16:51
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 25
Nom de l'archive 60414_PLU_20180924
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0ea2491713a65a1fc4a76db80f1d225c
Producteur Mairie de Montataire

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTATAIRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [2.399931537967686,49.24459158264957,2.4603827839724994,49.281119246137756]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60414_annexes_informatives_20180924.pdf Annexes informatives
60414_annexes_sanitaires_20180924.pdf Annexes sanitaires
60414_info_surf_19_01_1_20180924.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
60414_info_surf_19_01_2_20180924.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
60414_info_surf_19_01_3_20180924.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
60414_info_surf_99_00_1_20180924.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
60414_info_surf_99_00_2_20180924.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
60414_liste_annexes_20180924.pdf Liste annexes
60414_liste_sup_20180924.pdf Liste sup
60414_orientations_amenagement_1_20180924.pdf OAP 1
60414_padd_20180924.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60414_plan_sup_1_20180924.pdf Plan sup 1
60414_plan_sup_2_20180924.pdf Plan sup 2
60414_plan_sup_3_20180924.pdf Plan sup 3
60414_prescription_surf_05_00_20180924.pdf Emplacement réservé
60414_procedure_20180924.pdf Procédure
60414_rapport_1_20180924.pdf Partie 1
60414_rapport_2_20180924.pdf Partie 2
60414_reglement_20180924.pdf Règlement écrit
60414_reglement_graphique_1_20180924.pdf Règlement graphique 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Montataire
Téléphone : Aucun
Courriel : mail@mail.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mail@mail.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.