60630_PLU_20190419

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de THIBIVILLERS"



Informations

Nom du document DU_60630
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de THIBIVILLERS
Maillage 60630 THIBIVILLERS
Source Téléversement
Téléversé le 05/08/2021 à 14:19
Publié le 05/08/2021 à 15:59
Mis à jour le 05/08/2021 à 15:59
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 60630_PLU_20190419
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0eb945e8f8ae1a06801ddde6ce19b951
Producteur Mairie de Thibivillers

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de THIBIVILLERS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 60630
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 05/08/2021.
Emprise [1.8830463,49.2901291,1.9179306,49.3316295]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/08/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60630_procedure_20190419.pdf Procédure
60630_rapport_20190419.pdf Rapport
60630_padd_20190419.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60630_prescription_surf_05_00_20190419.pdf Emplacement réservé
60630_reglement_20190419.pdf Règlement écrit
60630_reglement_graphique_0_20190419.pdf Tableau d’assemblage
60630_reglement_graphique_1_20190419.pdf Règlement graphique 1
60630_info_lin_19_01_20190419.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
60630_info_surf_04_20190419.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
60630_info_surf_99_0_20190419.pdf Info surf 99 0
60630_liste_SUP_20190419.pdf Liste SUP
60630_plan_sup_20190419.pdf Plan sup
60630_orientations_amenagement_20190419.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Thibivillers
Téléphone : Aucun
Courriel : thibivillers@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : fpraud@vexinthelle.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.