06005_CC_20030706

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de ASCROS"


Informations

Nom du document DU_06005
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de ASCROS
Maillage 06005 ASCROS
Source Téléversement
Téléversé le 04/07/2022 à 09:06
Publié le 04/07/2022 à 11:14
Mis à jour le 04/07/2022 à 11:14
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 06005_CC_20030706
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0ed8695ac1c55ddf02613895dc08d752
Producteur Mairie d'Ascros

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ASCROS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 06005
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 04/07/2022.
Emprise [6.9725377,43.8964078,7.0596303,43.9377581]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/07/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
06005_procedure_20030706.pdf Procédure
06005_rapport_20030722.pdf Rapport
06005_annexes_sanitaires_20030706.pdf Annexes sanitaires
06005_liste_annexes_20030706.pdf Liste annexes
06005_liste_sup_20030706.pdf Liste sup
06005_pac_20030706.pdf Pac
06005_reglement_graphique_20030706.pdf Règlement graphique
06005_risques_20030706.pdf Risques

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Ascros
Téléphone : Aucun
Courriel : maire.ascros@hotmail.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : maire.ascros@hotmail.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 06005 ASCROS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.