86244_PLU_20190412

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-SAUVANT"


Informations

Nom du document DU_86244
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-SAUVANT
Maillage 86244 SAINT-SAUVANT
Source Téléversement
Téléversé le 15/02/2024 à 13:31
Publié le 15/02/2024 à 17:08
Mis à jour le 15/02/2024 à 17:08
Statut
Version 6
Nom de l'archive 86244_PLU_20190412
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0f431c920df9469e7e597496c6d66e25
Producteur Grand Poitiers Communauté urbain

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-SAUVANT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 86244
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [0.013881,46.3051672,0.1410612,46.4002336]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/02/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
86244_procedure_20190412.pdf Procédure
86244_rapport_1_20190412.pdf Partie 1
86244_rapport_2_20190412.pdf Partie 2
86244_padd_20190412.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
86244_reglement_20190412.pdf Règlement écrit
86244_reglement_graphique_20190412.pdf Règlement graphique
86244_info_surf_04_00_20190412.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
86244_info_surf_10_00_20190412.pdf Zone de recherche et d'exploitation de carrière
86244_info_surf_17_00_20190412.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
86244_info_surf_32_00_20190412.pdf Secteur de taxe d'aménagement
86244_info_surf_37_00_20190412.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
86244_orientations_amenagement_20190412.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 86244 SAINT-SAUVANT depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.