21663_PLU_20131125

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VENAREY-LES-LAUMES"



Informations

Nom du document DU_21663
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VENAREY-LES-LAUMES
Maillage 21663 VENAREY-LES-LAUMES
Source Inconnue
Téléversé le 19/06/2018 à 15:01
Publié le 19/06/2018 à 16:21
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 21663_PLU_20131125
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0f4fdd213f60b68745ff4ad2f4beeb3f
Producteur Mairie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VENAREY-LES-LAUMES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [4.409280013134122,47.520152958113925,4.484901904097333,47.55502310571817]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
21663_info_lin_19_aep_20131125.pdf Info lin 19 aep
21663_info_lin_19_eu_20131125.pdf Info lin 19 eu
21663_info_pct_19_20131125.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
21663_info_surf_14_20131125.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
21663_liste_sup_20131125.pdf Liste sup
21663_orientations_amenagement_20131125.pdf OAP
21663_padd_20131125.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
21663_plan_sup_20131125.pdf Plan sup
21663_prescription_surf_02_20131125.pdf Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
21663_prescription_surf_05_20131125.pdf Emplacement réservé
21663_prescription_surf_07_20131125.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
21663_procedure_20131125.pdf Procédure
21663_rapport_20131125.pdf Rapport
21663_reglement_20131125.pdf Règlement écrit
21663_reglement_graphique_20131125.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : circulaires@ville-venareyleslaumes.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : circulaires@ville-venareyleslaumes.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 21663 VENAREY-LES-LAUMES depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.