243500667_PLUi_20211012

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) DU VAL D'ILLE-AUBIGNE"


Informations

Nom du document DU_243500667
Titre du document Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) DU VAL D'ILLE-AUBIGNE
Maillage 243500667 PLUI DU VAL D'ILLE-AUBIGNE
Source Téléversement
Téléversé le 15/12/2021 à 17:27
Publié le 15/12/2021 à 18:15
Mis à jour le 15/12/2021 à 18:43
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 19
Nom de l'archive 243500667_PLUi_20211012
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-0f533f651beebbc0a7a5db8932dad1bc
Producteur Communauté de communes Val d'Ille - Aubigné
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.