25315_PLU_20250912

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de L'ISLE-SUR-LE-DOUBS"



Informations

Nom du document DU_25315
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de L'ISLE-SUR-LE-DOUBS
Maillage 25315 L'ISLE-SUR-LE-DOUBS
Source Téléversement
Téléversé le 02/11/2025 à 12:03
Publié le 03/11/2025 à 09:16
Mis à jour le 03/11/2025 à 09:16
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 25315_PLU_20250912
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0f78b6517b8d316a74c705d3216e4d31
Producteur Commune de l'Isle-Sur-Le-Doubs

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de L'ISLE-SUR-LE-DOUBS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 25315
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.5717664,47.3896135,6.6108383,47.4586886]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/09/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
25315_procedure_20250912.pdf Procédure
25315_rapport_1_20250912.pdf Partie 1
25315_rapport_2_20250912.pdf Partie 2
25315_rapport_3_20250912.pdf Partie 3
25315_rapport_4_20250912.pdf Partie 4
25315_rapport_5_20250912.pdf Partie 5
25315_rapport_6_20250912.pdf Partie 6
25315_rapport_7_20250912.pdf Partie 7
25315_padd_20250912.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
25315_prescription_surf_05_01_20250912.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
25315_reglement_20250912.pdf Règlement écrit
25315_reglement_graphique_1_20250912.pdf Règlement graphique 1
25315_reglement_graphique_2_20250912.pdf Règlement graphique 2
25315_info_surf_02_00_20250912.pdf Zone d'aménagement concerté
25315_info_surf_04_00_20250912.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
25315_info_surf_08_00_20250912.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
25315_info_surf_14_00_20250912.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
25315_info_surf_17_00_20250912.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
25315_info_surf_19_01_20250912.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
25315_info_surf_37_00_20250912.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
25315_info_surf_38_00_20250912.pdf Secteurs d'information sur les sols
25315_liste_annexes_20250912.pdf Liste annexes
25315_liste_sup_1_20250912.pdf Liste sup 1
25315_liste_sup_2_20250912.pdf Liste sup 2
25315_plan_sup_20250912.pdf Plan sup
25315_orientations_amenagement_18_00_20250912.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de l'Isle-Sur-Le-Doubs
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@mairieisd.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@mairieisd.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.