14150_PLU_20080229

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CESNY-LES-SOURCES"


Informations

Nom du document DU_14150
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CESNY-LES-SOURCES
Maillage 14150 CESNY-LES-SOURCES
Source Téléversement
Téléversé le 04/07/2024 à 10:35
Publié le 06/08/2024 à 10:04
Mis à jour le 06/08/2024 à 10:04
Statut
Version 2
Nom de l'archive 14150_PLU_20080229
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0f849e67a4eec6aa4da3485380a3f633
Producteur Conseil Départemental du Calvados

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CESNY-LES-SOURCES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 14150
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014.
Emprise [-0.4204901,48.9668741,-0.3686176,48.9992376]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/08/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
14150_procedure_20080229.pdf Procédure
14150_rapport_20080229.pdf Rapport
14150_padd_20080229.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
14150_prescription_pct_07_20080229.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
14150_prescription_surf_05_20080229.pdf Emplacement réservé
14150_reglement_20080229.pdf Règlement écrit
14150_reglement_graphique_20080229.pdf Règlement graphique
14150_annexes_sanitaires_20080229.pdf Annexes sanitaires
14150_info_lin_19_aep_20080229.pdf Info lin 19 aep
14150_info_lin_19_eu_20080229.pdf Info lin 19 eu
14150_liste_pieces_20080229.pdf Liste pieces
14150_liste_sup_20080229.pdf Liste sup
14150_plan_EDF_20080229.pdf Plan EDF
14150_plan_sup_20080229.pdf Plan sup
14150_orientations_amenagement_20080229.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.