84032_PLU_20151006

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CASENEUVE"


Informations

Nom du document DU_84032
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CASENEUVE
Maillage 84032 CASENEUVE
Source Téléversement
Téléversé le 21/04/2026 à 17:10
Publié le 21/04/2026 à 17:47
Mis à jour le 21/04/2026 à 17:47
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 84032_PLU_20151006
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-0f863f9bf801b480ed970454b2a9ea0b
Producteur Commune de CARPENTRAS
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CASENEUVE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 84032
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2015 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2017.
Emprise [5.444343,43.860751,5.5223709,43.9109556]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/10/2015
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
84032_procedure_20151006.pdf Procédure
84032_rapport_1_20151006.pdf Partie 1
84032_rapport_2_20151006.pdf Partie 2
84032_padd_20151006.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
84032_reglement_20151006.pdf Règlement écrit
84032_annexe_sanitair_approbtation_20151006.pdf Annexe sanitair approbtation
84032_caseneuve_servitudes_20151006.pdf Caseneuve servitudes
84032_info_surf_04_1_20151006.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
84032_page_de_garde_dossier_20151006.pdf Page de garde dossier
84032_pieces_constituant_le_dossier_20151006.pdf Pieces constituant le dossier
84032_servitudes_utilite_publiques_20151006.pdf Servitudes utilite publiques
84032_orientations_amenagement_20151006.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de CARPENTRAS
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@carpentras.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de CASENEUVE
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie84750@orange.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 84032 CASENEUVE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.