76090_PLU_20250225

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEUZEVILLE-LA-GRENIER"


Informations

Nom du document DU_76090
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEUZEVILLE-LA-GRENIER
Maillage 76090 BEUZEVILLE-LA-GRENIER
Source Téléversement
Téléversé le 14/03/2025 à 10:44
Publié le 14/03/2025 à 11:16
Mis à jour le 14/03/2025 à 11:16
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 76090_PLU_20250225
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0f965c0db6716479931e6ecfeca6668a
Producteur Caux Seine agglo

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BEUZEVILLE-LA-GRENIER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 76090
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.3916483,49.5796893,0.4489097,49.6071805]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
76090_procedure_20250225.pdf Procédure
76090_rapport_1_20250225.pdf Partie 1
76090_padd_20250225.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
76090_reglement_20250225.pdf Règlement écrit
76090_reglement_graphique_1_20250225.pdf Règlement graphique 1
76090_reglement_graphique_2_20250225.pdf Règlement graphique 2
76090_annexes_20250225.pdf Annexes

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Caux Seine agglo
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@cauxseine.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@cauxseine.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.