09272_PLU_20210216

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PAUL-DE-JARRAT"


Informations

Nom du document DU_09272
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PAUL-DE-JARRAT
Maillage 09272 SAINT-PAUL-DE-JARRAT
Source Téléversement
Téléversé le 16/04/2021 à 14:09
Publié le 16/04/2021 à 19:44
Mis à jour le 16/04/2021 à 19:44
Statut
Version 1
Nom de l'archive 09272_PLU_20210216
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0f9b54ad48a752296a7f65eccf762136
Producteur Commune de Saint-Paul-de-Jarrat

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-PAUL-DE-JARRAT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 09272
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 16/04/2021.
Emprise [1.6332453,42.8609969,1.7067419,42.9303681]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/04/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
09272_procedure_20210216.pdf Procédure
09272_rapport_1_20210216.pdf Partie 1
09272_rapport_2_20210216.pdf Partie 2
09272_padd_20210216.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
09272_reglement_20210216.pdf Règlement écrit
09272_reglement_graphique_1_20210216.pdf Règlement graphique 1
09272_reglement_graphique_2_20210216.pdf Règlement graphique 2
09272_info_surf_04_20210216.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
09272_info_surf_14_20210216.PDF Info surf 14
09272_info_surf_19_20210216.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
09272_info_surf_21_20210216.pdf Projet de PPRN et PPRM
09272_info_surf_99_20210216.pdf Autre
09272_liste_sup_20210216.pdf Liste sup
09272_notice_sanitaire_20210216.pdf Notice sanitaire
09272_plan_sup_20210216.pdf Plan sup
09272_orientations_amenagement_20210216.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Saint-Paul-de-Jarrat
Téléphone : Aucun
Courriel : secretaire@saintpauldejarrat.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : secretaire@saintpauldejarrat.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.