17481_PLU_20110915

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VOISSAY"


Informations

Nom du document DU_17481
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VOISSAY
Maillage 17481 VOISSAY
Source Téléversement
Téléversé le 04/12/2024 à 17:20
Publié le 04/12/2024 à 17:47
Mis à jour le 04/12/2024 à 17:47
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 17481_PLU_20110915
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0ff761eed7c254aafb348f5874df1d42
Producteur Mairie de Voissay

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VOISSAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17481
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2011 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.6203425,45.9368261,-0.583883,45.9574301]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17481_procedure_20110915.pdf Procédure
17481_rapport_20110915.pdf Rapport
17481_padd_20110915.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17481_reglement_20110915.pdf Règlement écrit
17481_reglement_graphique_20041115.pdf Règlement graphique
17481_reglement_graphique_20110915.pdf Règlement graphique
17481_info_lin_19_aep_20110915.pdf Info lin 19 aep
17481_info_lin_texte_20110915.pdf Info lin texte
17481_info_surf_04_20110915.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
17481_liste_SUP_20110915.pdf Liste SUP
17481_plan_SUP_20110915.pdf Plan SUP
17481_orientations_amenagement_20110915.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Voissay
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@voissay.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@voissay.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.