49189_PLU_20221215

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARIGNE"


Informations

Nom du document DU_49189
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARIGNE
Maillage 49189 MARIGNE
Source Téléversement
Téléversé le 12/01/2023 à 15:55
Publié le 12/01/2023 à 16:11
Mis à jour le 12/01/2023 à 16:11
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 49189_PLU_20221215
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0ffd9d6bad4a17d619e9fa17e6a4d278
Producteur CC DES VALLEES DU HAUT-ANJOU

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MARIGNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 49189
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2013 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.6684932,47.683693,-0.5744764,47.7387466]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/01/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
49189_procedure_20221215.pdf Procédure
49189_rapport_20221215.pdf Rapport
49189_padd_20221215.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
49189_prescription_surf_05_1_20221215.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
49189_prescription_surf_31_05_20221215.pdf Marais, vasières, tourbières, plans d'eau, les zones humides et milieux temporairement immergés
49189_reglement_20221215.pdf Règlement écrit
49189_reglement_graphique_20221215.pdf Règlement graphique
49189_annexes_sanitaires.pdf Annexes
49189_info_surf_03_00_20221215.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
49189_liste_sup_20221215.pdf Liste sup
49189_risques_20221215.pdf Risques
49189_orientations_amenagement_20221215.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC DES VALLEES DU HAUT-ANJOU
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@valleesduhautanjou.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@valleesduhautanjou.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.