40276_PLU_20150224

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MICHEL-ESCALUS"


Informations

Nom du document DU_40276
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MICHEL-ESCALUS
Maillage 40276 SAINT-MICHEL-ESCALUS
Source Téléversement
Téléversé le 07/07/2021 à 14:55
Publié le 07/07/2021 à 20:27
Mis à jour le 07/07/2021 à 20:27
Statut
Version 1
Nom de l'archive 40276_PLU_20150224
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-100b45eae70d67b58494f183d86f7032
Producteur Communauté de Communes Côte Landes Nature

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MICHEL-ESCALUS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 40276
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/07/2021.
Emprise [-1.3020312,43.8478289,-1.1928543,43.9029135]
Informations spatiales Echelle: 1 / 30000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/07/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
40276_procedure_20150224.pdf Procédure
40276_rapport_20150224.pdf Rapport
40276_padd_20150224.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
40276_reglement_20150224.pdf Règlement écrit
40276_info_surf_20150224.pdf Info surf
40276_orientations_amenagement_20150224.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Côte Landes Nature
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@cc-cln.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@cc-cln.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.