200035335_SCOT_20240614

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DE LA METROPOLE NANTES - SAINT-NAZAIRE"


Informations

Nom du document scot_200035335
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DE LA METROPOLE NANTES - SAINT-NAZAIRE
Maillage scot_200035335 SCOT DE LA METROPOLE NANTES - SAINT-NAZAIRE
Source Téléversement
Téléversé le 17/12/2025 à 17:35
Publié le 17/12/2025 à 18:12
Mis à jour le 17/12/2025 à 18:12
Statut Publié
Version 9
Nom de l'archive 200035335_SCOT_20240614
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-100ba2b506c13ad19cfddd4d16cb2691
Producteur Pôle Métropolitain Nantes Saint-Nazaire

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT DE LA METROPOLE NANTES - SAINT-NAZAIRE. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200035335
  • -
  • SCOT
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/06/2018. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du CNIG SCoT v2013.
Emprise [-2.3657145,47.102243,-1.3536012,47.5800567]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/06/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200035335_procedure_20240614.pdf Procédure
200035335_doo_20240614.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200035335_padd_20240614.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
200035335_rapport_20240614.pdf Rapport
200035335_diagnostic_20240614.pdf Diagnostic
200035335_evaluation_environnementale_20240614.pdf Evaluation environnementale
200035335_justification_choix_20240614.pdf Justification des choix

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Pôle Métropolitain Nantes Saint-Nazaire
Téléphone : Aucun
Courriel : guilleta@nantessaintnazaire.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : guilleta@nantessaintnazaire.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.