200070233_PLUi_20210927_A

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) TERRES DE MONTAIGU, MONTAIGU-ROCHESERVIERE"


Informations

Nom du document DU_200070233_A
Titre du document Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) TERRES DE MONTAIGU, MONTAIGU-ROCHESERVIERE
Maillage 200070233 PLUI TERRES DE MONTAIGU, MONTAIGU-ROCHESERVIERE
Source Téléversement
Téléversé le 20/12/2021 à 09:35
Publié le 21/12/2021 à 15:23
Mis à jour le 01/03/2023 à 15:19
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 7
Nom de l'archive 200070233_PLUi_20210927_A
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-1069c446be453598b7c90d58bedba97a
Producteur Communauté de Communes Terres de Montaigu, Communauté de Communes Montaigu-Rocheservière
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI TERRES DE MONTAIGU, MONTAIGU-ROCHESERVIERE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200070233
  • -
  • PLUi
  • -
  • A
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 21/12/2021.
Emprise [-1.3787459,46.9022292,-1.1170238,47.0849893]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/12/2021
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Terres de Montaigu, Communauté de Communes Montaigu-Rocheservière
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@terresdemontaigu.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de Communes Terres de Montaigu, Communauté de Communes Montaigu-Rocheservière
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@terresdemontaigu.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.