63054_PLU_20260724

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE BROC"


Informations

Nom du document DU_63054
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE BROC
Maillage 63054 LE BROC
Source Téléversement
Téléversé le 06/08/2026 à 09:38
Publié le 06/08/2026 à 09:54
Mis à jour le 06/08/2026 à 09:54
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 10
Nom de l'archive 63054_PLU_20260724
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Mise à jour n°1
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-107f71f48324d96fa350496bbfe4382e
Producteur mairie
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE BROC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 63054
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2014.
Emprise [3.2262209,45.4789391,3.2831315,45.5283558]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 18/04/2017
Date de publication :
Date de révision : 24/07/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
63054_procedure_20260724.pdf Procédure
63054_rapport_1_20260724.pdf Partie 1
63054_rapport_20260724.pdf Rapport
63054_rapport_2_20260724.pdf Partie 2
63054_padd_20260724.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
63054_prescription_surf_11_20260724.pdf Limitations particulières d'implantation des constructions (bande constructible, marge de recul, zone non aedificandi, alignement, emprise des constructions...)
63054_reglement_20260724.pdf Règlement écrit
63054_reglement_graphique_20260724.pdf Règlement graphique
63054_info_surf_01_20260724.pdf Site patrimonial remarquable
63054_info_surf_02_20260724.pdf Zone d'aménagement concerté
63054_info_surf_14_20260724.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
63054_info_surf_19_20260724.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
63054_info_surf_31_20260724.pdf Périmètres patrimoniaux d’exclusion des matériaux et énergies renouvelables pris par délibération
63054_liste_sup_20260724.pdf Liste sup
63054_plan_reseaux_aep_20260724.pdf Plan reseaux aep
63054_plan_reseaux_eu_20260724.pdf Plan reseaux eu
63054_plan_sup_20260724.pdf Plan sup
63054_rapport_declaration_projet_1_2_20260724.pdf Rapport declaration projet 1 2
63054_orientations_amenagement_20260724.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-lebroc@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-lebroc@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 63054 LE BROC depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de LE BROC a approuvé une procédure de mise à jour n°1 le 24 juillet 2026.

      63054_PLU_MAJ1_20260724  
63054_20260724_arrete_MAJ1_20260724.pdf