251803045_SCOT_20250429

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU PAYS SANCERRE SOLOGNE"


Informations

Nom du document scot_251803045
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU PAYS SANCERRE SOLOGNE
Maillage scot_251803045 SCOT DU PAYS SANCERRE SOLOGNE
Source Téléversement
Téléversé le 16/07/2025 à 09:53
Publié le 16/07/2025 à 10:09
Mis à jour le 16/07/2025 à 10:09
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 251803045_SCOT_20250429
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-10880a205b527d8710aec91cacc5f2fe
Producteur Syndicat Mixte du Pays Sancerre Sologne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT DU PAYS SANCERRE SOLOGNE. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 251803045
  • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/06/2018. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du CNIG SCoT v2018.
Emprise [2.097082,47.1926409,2.9735447,47.6290568]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/04/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
251803045_procedure_20250429.pdf Procédure
251803045_doo_20250429.pdf Document d'orientation et d'objectifs
251803045_padd_20250429.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
251803045_rapport_1_20250429.pdf Partie 1
251803045_rapport_2_20250429.pdf Partie 2
251803045_rapport_3_20250429.pdf Partie 3
251803045_rapport_4_20250429.pdf Partie 4
251803045_rapport_5_20250429.pdf Partie 5
251803045_rapport_6_20250429.pdf Partie 6
251803045_rapport_7_20250429.pdf Partie 7
251803045_Bilanconcertation_14032024.pdf Bilanconcertation
251803045_Rapportenquete_14032024.pdf Rapportenquete

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Syndicat Mixte du Pays Sancerre Sologne
Téléphone : Aucun
Courriel : direction@pays-sancerre-sologne.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : direction@pays-sancerre-sologne.com

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.