253514715_SCOT_20260210

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU PAYS DE BROCELIANDE"


Informations

Nom du document scot_253514715
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU PAYS DE BROCELIANDE
Maillage scot_253514715 SCOT DU PAYS DE BROCELIANDE
Source Téléversement
Téléversé le 20/02/2026 à 13:52
Publié le 20/02/2026 à 14:17
Mis à jour le 20/02/2026 à 14:17
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 253514715_SCOT_20260210
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-10898545d3394f876c872577a2c4ea8f
Producteur Syndicat mixte du Pays de Brocéliande
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique du PAYS DE BROCELIANDE. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 253514715
  • -
  • SCOT
  • -
  • TYPEREF=04
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG SCoT v2024.
Emprise [-2.2895147,47.9439834,-1.8181581,48.3017854]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
253514715_20220426_delib_prescription_R_20260210.pdf Délibération de prescription
253514715_20240423_delib_debat_pas_R_20260210.pdf Délibération relative au débat sur le PAS
253514715_20250617_delib_arret_R_20260210.pdf Délibération d’arrêt du SCoT
253514715_20260210_delib_approbation_R_20260210.pdf Délibération d’approbation
253514715_procedure_20260210.pdf Procédure
253514715_DAAC_20260210.pdf DAAC
253514715_DOO_20260210.pdf DOO
253514715_PAS_20260210.pdf PAS
253514715_EIE_20260210.pdf EIE
253514715_consommation_espace_20260210.pdf Analyse de la consommation d'espace
253514715_diagnostic_20260210.pdf Diagnostic
253514715_diagnostic_commercial_20260210.pdf Diagnostic commercial
253514715_evaluation_environnementale_20260210.pdf Evaluation environnementale
253514715_justification_choix_20260210.pdf Justification des choix
253514715_resume_EE_20260210.pdf Resume EE

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Syndicat mixte du Pays de Brocéliande
Téléphone : Aucun
Courriel : scot@pays-broceliande.bzh
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Syndicat mixte du Pays de Brocéliande
Téléphone : Aucun
Courriel : scot@pays-broceliande.bzh

Procédures en cours

Le SCOT DU PAYS DE BROCELIANDE a approuvé une procédure de révision le 10 février 2026.

      253514715_SCoT_R_20260210  
253514715_20260210_delib_approbation_R_20260210.pdf