14118_PLU_20251218

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CAEN"



Informations

Nom du document DU_14118
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CAEN
Maillage 14118 CAEN
Source Téléversement
Téléversé le 13/02/2026 à 12:09
Publié le 13/02/2026 à 13:44
Mis à jour le 13/02/2026 à 13:44
Statut Publié
Version 51
Nom de l'archive 14118_PLU_20251218
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-10b8488b51e66e024d001e60d9d342a0
Producteur Communauté Urbaine de Caen la mer
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CAEN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 14118
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2019 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.4795213,48.9861088,-0.3034275,49.2971943]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 16/12/2013
Date de publication : 16/12/2013
Date de révision : 18/12/2025
Localisateurs de ressources
Rubrique PLU du site web de la Ville de Caen http://caen.fr/node/14343 (WEB)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
14118_procedure_20251218.pdf Procédure
14118_rapport_20251218.pdf Rapport
14118_padd_20170404.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
14118_reglement_20251218.pdf Règlement écrit
14118_reglement_graphique_20251218.pdf Règlement graphique
14118_dispositions_reglementaires_particulieres_20251218.pdf Dispositions reglementaires particulieres
14118_info_surf_pp_20251218.pdf Info surf pp
14118_liste_emplacement_reserve_arbre_remarquable.pdf Liste emplacement reserve arbre
14118_notice_explicative_20251218.pdf Notice explicative
14118_sup_20251218.pdf Sup
14118_orientations_amenagement_20251218.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté Urbaine de Caen la mer
Téléphone : 0231304214
Courriel : sig@caenlamer.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté Urbaine de Caen la mer
Téléphone : 0231304134
Courriel : cjoubel@caenlamer.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 14118 CAEN depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.