56136_PLU_20141103

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTENEUF"



Informations

Nom du document DU_56136
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTENEUF
Maillage 56136 MONTENEUF
Source Téléversement
Téléversé le 04/09/2020 à 15:34
Publié le 07/09/2020 à 09:24
Mis à jour le 07/09/2020 à 09:24
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 56136_PLU_20141103
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-10e536c8b370028b12021b767cb210c9
Producteur mairie de Monteneuf

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTENEUF. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/09/2020.
Emprise [-2.6199768,47.8535084,-2.1436576,47.9598415]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/09/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
56136_procedure_20141103.PDF Procedure
56136_rapport_20141103.pdf Rapport
56136_padd_20141103.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
56136_reglement_20141103.pdf Règlement écrit
56136_reglement_graphique_20141103.pdf Règlement graphique
56136_Annexes_Sanitaires_20141103.pdf Annexes Sanitaires
56136_Charte_Agriculture_Urbanisme_20141103.pdf Charte Agriculture Urbanisme
56136_Liste_invasive_20141103.pdf Liste invasive
56136_Reseau_AEP_20141103.pdf Reseau AEP
56136_energies_20141103.pdf Energies
56136_inventaire_zh_20141103.pdf Inventaire zh
56136_pierres_droites_20141103.pdf Pierres droites
56136_sup_20141103.pdf Sup
56136_transport_electricite_20141103.pdf Transport electricite
56136_orientations_amenagement_20141103.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : mairie de Monteneuf
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiemonteneuf@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiemonteneuf@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.