10437_PLU_20130308

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VIREY-SOUS-BAR"


Informations

Nom du document DU_10437
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VIREY-SOUS-BAR
Maillage 10437 VIREY-SOUS-BAR
Source Inconnue
Téléversé le 21/07/2017 à 15:42
Publié le 24/07/2017 à 10:49
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 10437_PLU_20130308
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-11007b2bda816e4b93a1531b9851bade
Producteur Mairie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VIREY-SOUS-BAR. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [4.274859109632909,48.12002688197009,4.336978009882165,48.14861353245121]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/02/CNIG_PLU_19042013.pdf
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
10437_PAC_20100501.pdf PAC
10437_PPRI_reglement_20130308.pdf PPRI reglement
10437_info_surf_14_1_20130308.pdf Info surf 14 1
10437_liste_servitude_20130308.pdf Liste servitude
10437_orientations_amenagement_1_20130308.pdf OAP 1
10437_padd_20130308.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
10437_procedure_20100519.pdf Procédure
10437_rapport_20130308.pdf Rapport
10437_reglement_20130308.pdf Règlement écrit
10437_reglement_graphique_20130308.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.virey-sous-bar@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.virey-sous-bar@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.