57716_PLU_20230711

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VIGY"



Informations

Nom du document DU_57716
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VIGY
Maillage 57716 VIGY
Source Téléversement
Téléversé le 26/07/2023 à 14:06
Publié le 27/07/2023 à 09:28
Mis à jour le 27/07/2023 à 09:28
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 57716_PLU_20230711
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1102214d9ce64ce65ecc524fcd414cff
Producteur Mairie de VIGY

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VIGY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 57716
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.2705718,49.1854216,6.3546785,49.231494]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/07/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57716_procedure_20230711.pdf Procédure
57716_rapport_1_20230711.pdf Partie 1
57716_rapport_2_20230711.pdf Partie 2
57716_padd_20230711.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57716_prescription_surf_05_20230711.pdf Emplacement réservé
57716_reglement_20230711.pdf Règlement écrit
57716_reglement_graphique_20230711.pdf Règlement graphique
57716_annexes_sanitaires_20230711.pdf Annexes sanitaires
57716_liste_sup_20230711.pdf Liste sup
57716_plan_sup_20230711.pdf Plan sup
57716_reseau_aep_20230711.pdf Reseau aep
57716_reseau_asst_20230711.pdf Reseau asst
57716_orientations_amenagement_1_20230711.pdf OAP 1
57716_orientations_amenagement_2_20230711.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de VIGY
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairie-vigy.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairie-vigy.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 57716 VIGY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.