43234_PLU_20260227

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAUGUES"



Informations

Nom du document DU_43234
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAUGUES
Maillage 43234 SAUGUES
Source Téléversement
Téléversé le 27/04/2026 à 16:48
Publié le 28/04/2026 à 09:33
Mis à jour le 28/04/2026 à 09:33
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 43234_PLU_20260227
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-1113b9018df9eb174714e6087d7d7212
Producteur Mairie de Saugues
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAUGUES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 43234
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.4125443,44.9018988,3.6315755,45.0004386]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
43234_procedure_20260227.pdf Procédure
43234_rapport_1_20260227.pdf Partie 1
43234_rapport_2_20260227.pdf Partie 2
43234_padd_20260227.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
43234_prescription_surf_05_00_20260227.pdf Emplacement réservé
43234_reglement_20260227.pdf Règlement écrit
43234_reglement_graphique_20260227.pdf Règlement graphique
43234_atlas_cartographique_20150225.pdf Atlas cartographique
43234_info_lin_19_01_1_20260227.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
43234_info_lin_19_01_2_20260227.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
43234_info_lin_19_02_20260227.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
43234_liste_sup_20260227.pdf Liste sup
43234_plan_amenagement_ensemble_20150225.pdf Plan amenagement ensemble
43234_OAP_18_02_1_20260227.pdf OAP 18 02 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saugues
Téléphone : Aucun
Courriel : administrationrh@saugues.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Saugues
Téléphone : Aucun
Courriel : administrationrh@saugues.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.