68045_PLU_20231030

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOURBACH-LE-BAS"


Informations

Nom du document DU_68045
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOURBACH-LE-BAS
Maillage 68045 BOURBACH-LE-BAS
Source Téléversement
Téléversé le 08/01/2024 à 14:37
Publié le 10/01/2024 à 08:30
Mis à jour le 10/01/2024 à 08:30
Statut
Version 2
Nom de l'archive 68045_PLU_20231030
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-111708a6d2d0588140ee68b8f1b9d4cf
Producteur Mairie de Michelbach-le-Bas

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOURBACH-LE-BAS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 68045
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [7.026336,47.7601672,7.0804277,47.7878841]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/01/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
68045_procedure_20231030.pdf Procédure
68045_rapport_1_20231030.pdf Partie 1
68045_rapport_2_20231030.pdf Partie 2
68045_rapport_3_20231030.pdf Partie 3
68045_padd_20231030.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
68045_reglement_20231030.pdf Règlement écrit
68045_reglement_graphique_1_20231030.pdf Règlement graphique 1
68045_reglement_graphique_2_20231030.pdf Règlement graphique 2
68045_info_lin_19_01_Notice_reseaux_humides_20231030.pdf Info lin 19 01 Notice reseaux humides
68045_info_lin_19_01_aep_20231030.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (aep)
68045_info_lin_19_01_assainissement_20231030.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (assainissement)
68045_info_lin_19_01_courriers_CCTC_rhizosphere_20231030.pdf Info lin 19 01 courriers CCTC rhizosphere
68045_info_surf_19_01_zonage_assainissement_20231030.pdf Info surf 19 01 zonage assainissement
68045_plan_sup_20231030.pdf Plan sup
68045_plan_sup_foret_20231030.pdf Plan sup foret
68045_orientations_amenagement_18_00_20231030.pdf OAP 18 00
68045_orientations_amenagement_18_05_1_20231030.pdf OAP 18 05 1
68045_orientations_amenagement_18_05_2_20231030.pdf OAP 18 05 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Michelbach-le-Bas
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-michelbachlebas@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-michelbachlebas@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.