77125_PLU_20230629

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CONDE-SAINTE-LIBIAIRE"


Informations

Nom du document DU_77125
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CONDE-SAINTE-LIBIAIRE
Maillage 77125 CONDE-SAINTE-LIBIAIRE
Source Téléversement
Téléversé le 20/10/2023 à 11:46
Publié le 26/10/2023 à 10:23
Mis à jour le 26/10/2023 à 10:23
Statut
Version 2
Nom de l'archive 77125_PLU_20230629
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-111ce212042185df0868c1a58d33c361
Producteur Communauté d'Agglomération Coulommiers Pays de Brie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CONDE-SAINTE-LIBIAIRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 77125
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.8214166,48.8890171,2.8514197,48.9073589]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/10/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77125_procedure_20230629.pdf Procédure
77125_rapport_1_20230629.pdf Partie 1
77125_rapport_2_20230629.pdf Partie 2
77125_rapport_3_20230629.pdf Partie 3
77125_padd_20230629.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77125_reglement_20230629.pdf Règlement écrit
77125_reglement_graphique_20230629.pdf Règlement graphique
77125_info_lin_14_00_20230629.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
77125_info_lin_19_1_20230629.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
77125_info_lin_19_2_20230629.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
77125_liste_sup_20230629.pdf Liste sup
77125_plan_sup_20230629.pdf Plan sup
77125_orientations_amenagement_20230629.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'Agglomération Coulommiers Pays de Brie
Téléphone : Aucun
Courriel : arnaud.mahot@coulommierspaysdebrie.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : arnaud.mahot@coulommierspaysdebrie.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 77125 CONDE-SAINTE-LIBIAIRE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.