43124_PLU_20220322

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LOUDES"


Informations

Nom du document DU_43124
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LOUDES
Maillage 43124 LOUDES
Source Téléversement
Téléversé le 11/07/2022 à 14:39
Publié le -
Mis à jour le 16/03/2023 à 16:14
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 4
Nom de l'archive 43124_PLU_20220322
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Historique
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-11204711f7b8dfee191655f6b4e4b6ee
Producteur Mairie de Loudes
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.