30027_PLU_20260128

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BAGARD"



Informations

Nom du document DU_30027
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BAGARD
Maillage 30027 BAGARD
Source Téléversement
Téléversé le 12/02/2026 à 12:25
Publié le 12/02/2026 à 17:57
Mis à jour le 12/02/2026 à 17:57
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 30027_PLU_20260128
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-1126c0e9cb4b9cc12826b6eee7996c9e
Producteur Citadia conseil
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BAGARD. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 30027
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.0102693,44.0459674,4.0736891,44.0905127]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/01/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
30027_procedure_20260128.pdf Procédure
30027_rapport_1_20210310.pdf Partie 1
30027_rapport_2_20210310.pdf Partie 2
30027_rapport_3_20210310.pdf Partie 3
30027_rapport_4_20240228.pdf Partie 4
30027_rapport_5_20260128.pdf Partie 5
30027_padd_20260128.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
30027_prescription_surf_02_00_20260128.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
30027_prescription_surf_05_00_20260128.pdf Emplacement réservé
30027_reglement_20260128.pdf Règlement écrit
30027_reglement_graphique_20260128.pdf Règlement graphique
30027_info_lin_19_00_20260128.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
30027_info_surf_14_00_20260128.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
30027_info_surf_16_00_20260128.pdf Site archéologique
30027_info_surf_32_00_20260128.pdf Secteur de taxe d'aménagement
30027_info_surf_37_00_20260128.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
30027_info_surf_99_00_MVT_20260128.pdf Info surf 99 00 MVT
30027_info_surf_99_00_RGA_20260128.pdf Info surf 99 00 RGA
30027_info_surf_99_00_debroussaillement_feu_20260128.pdf Info surf 99 00 debroussaillement feu
30027_info_surf_99_00_sismicite_20260128.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (sismicite)
30027_liste_annexes_20260128.pdf Liste annexes
30027_liste_sup_20260128.pdf Liste sup
30027_plan_sup_20260128.pdf Plan sup
30027_orientations_amenagement_20260128.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Citadia conseil
Téléphone : Aucun
Courriel : tdavid@citadia.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Bagard
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@bagard.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 30027 BAGARD depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.