57620_PLU_20200123

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-MARIE-AUX-CHENES"



Informations

Nom du document DU_57620
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-MARIE-AUX-CHENES
Maillage 57620 SAINTE-MARIE-AUX-CHENES
Source Téléversement
Téléversé le 15/09/2020 à 15:01
Publié le 15/09/2020 à 16:14
Mis à jour le 15/09/2020 à 16:14
Statut
Version 2
Nom de l'archive 57620_PLU_20200123
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-112abc5c43ad0bb6db943b5132976814
Producteur Mairie de Sainte-Marie-aux-Chênes

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINTE-MARIE-AUX-CHENES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15/09/2020.
Emprise [5.9782009,49.1672834,6.0386331,49.2101008]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/09/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57620_procedure_20200123.pdf Procédure
57620_rapport_20200123.pdf Rapport
57620_padd_20200123.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57620_reglement_20200123.pdf Règlement écrit
57620_reglement_graphique_20200123.pdf Règlement graphique
57620_info_99_00_1_20200123.pdf Info 99 00 1
57620_info_99_00_2_20200123.pdf Info 99 00 2
57620_info_99_00_3_20200123.pdf Info 99 00 3
57620_info_lin_19_01_2_20200123.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
57620_info_lin_19_01_3_20200123.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
57620_info_lin_19_01_4_20200123.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
57620_info_surf_02_00_1_20200123.pdf Zone d'aménagement concerté (1)
57620_info_surf_14_00_1_20200123.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (1)
57620_info_surf_14_00_2_20200123.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (2)
57620_info_surf_19_01_1_20200123.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
57620_info_surf_99_00_1_20200123.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
57620_liste_sup_20200123.pdf Liste sup
57620_notice_explicative_20200123.pdf Notice explicative
57620_plan_sup_20200123.pdf Plan sup
57620_orientations_amenagement_20200123.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Sainte-Marie-aux-Chênes
Téléphone : Aucun
Courriel : commune-smac@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : commune-smac@orange.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 57620 SAINTE-MARIE-AUX-CHENES depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.