21623_PLU_20240425

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TART"


Informations

Nom du document DU_21623
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TART
Maillage 21623 TART
Source Téléversement
Téléversé le 22/07/2024 à 10:47
Publié le 22/07/2024 à 13:26
Mis à jour le 22/07/2024 à 13:26
Statut
Version 2
Nom de l'archive 21623_PLU_20240425
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-113555444ad495101460aa485c51196c
Producteur Direction départementale des territoires de la Côte-d'Or

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TART. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 21623
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [5.1731914,47.1677857,5.235057,47.2185438]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
21623_procedure_20240425.pdf Procédure
21623_rapport_20240425.pdf Rapport
21623_padd_20240425.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
21623_prescription_surf_05_00_20240425.pdf Emplacement réservé
21623_reglement_20240425.pdf Règlement écrit
21623_reglement_graphique_1_20240425.pdf Règlement graphique 1
21623_reglement_graphique_2_20240425.pdf Règlement graphique 2
21623_info_lin_19_01_20240425.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
21623_info_pct_19_01_20240425.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
21623_info_surf_04_00_20240425.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
21623_info_surf_99_1_20240425.pdf autre relevant de la loi littoral
21623_info_surf_99_2_20240425.pdf autre relevant de la loi montagne
21623_liste_sup_20240425.pdf Liste sup
21623_plan_sup_20240425.pdf Plan sup
21623_orientations_amenagement_20240425.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.