90011_PLU_20260407

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BERMONT"



Informations

Nom du document DU_90011
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BERMONT
Maillage 90011 BERMONT
Source Téléversement
Téléversé le 23/06/2026 à 13:35
Publié le 23/06/2026 à 14:22
Mis à jour le 23/06/2026 à 14:22
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 90011_PLU_20260407
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-1145e58dabda85a4fb1748f37de802f7
Producteur Commune de Bermont
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BERMONT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 90011
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.8213333,47.5663269,6.8619631,47.5848793]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/04/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
90011_procedure_20260407.pdf Procédure
90011_rapport_1_20260407.pdf Partie 1
90011_padd_20260407.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
90011_reglement_20260407.pdf Règlement écrit
90011_reglement_graphique_1_20260407.pdf Règlement graphique 1
90011_annexes_informatives_20260407.pdf Annexes informatives
90011_info_surf_04_00_20260407.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
90011_info_surf_08_00_20260407.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
90011_info_surf_14_00_20260407.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
90011_info_surf_19_01_20260407.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
90011_info_surf_32_00_20260407.pdf Secteur de taxe d'aménagement
90011_info_surf_37_00_20260407.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
90011_info_surf_42_02_20260407.pdf Secteur dans lequel l'édification d'une clôture doit être précédée d'une déclaration préalable
90011_info_surf_42_03_20260407.pdf Secteur dans lequel les travaux de ravalement sont soumis à déclaration préalable
90011_liste_annexes_20260407.pdf Liste annexes
90011_liste_sup_20260407.pdf Liste sup
90011_plan_sup_20260407.pdf Plan sup
90011_orientations_amenagement_1_20260407.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Bermont
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@bermont.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de Bermont
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@bermont.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.