95014_PLU_20260707

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ANDILLY"



Informations

Nom du document DU_95014
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ANDILLY
Maillage 95014 ANDILLY
Source Téléversement
Téléversé le 21/07/2026 à 09:19
Publié le 21/07/2026 à 12:36
Mis à jour le 21/07/2026 à 12:36
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 14
Nom de l'archive 95014_PLU_20260707
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Mise à jour n°3
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-114f7c5ae1ddd3047922d170b1cd54b4
Producteur Mairie d'Andilly
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'ANDILLY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 95014
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/01/2025. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.2901497,48.9955791,2.3138757,49.0240497]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/07/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
95014_procedure_20260707.pdf Procédure
95014_20210930_rapport_E_20260707.pdf Rapport E
95014_padd_20260707.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
95014_prescription_surf_05_07_20260707.pdf Secteur de projet en attente d’un projet d’aménagement global
95014_prescription_surf_07_00_20260707.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
95014_reglement_20260707.pdf Règlement écrit
95014_reglement_graphique_20260707.pdf Règlement graphique
95014_info_surf_02_00_20260707.pdf Zone d'aménagement concerté
95014_info_surf_03_00_20260707.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
95014_info_surf_04_01_20260707.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
95014_info_surf_14_00_20260707.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
95014_info_surf_19_01_01_20260707.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (01)
95014_info_surf_19_01_02_20260707.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (02)
95014_info_surf_19_01_03_20260707.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (03)
95014_info_surf_19_01_04_20260707.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (04)
95014_info_surf_19_01_05_20260707.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (05)
95014_info_surf_19_01_06_20260707.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (06)
95014_info_surf_19_01_07_20260707.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (07)
95014_info_surf_19_01_08_20260707.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (08)
95014_info_surf_19_01_09_20260707.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (09)
95014_info_surf_27_00_20260707.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes
95014_info_surf_99_00_20260707.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
95014_liste_annexes_20260707.pdf Liste annexes
95014_liste_sup_20260707.pdf Liste sup
95014_plan_sup_20260707.pdf Plan sup
95014_oap_20260707.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Andilly
Téléphone : Aucun
Courriel : service.urbanisme@mairie-andilly.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie d'Andilly
Téléphone : Aucun
Courriel : service.urbanisme@mairie-andilly.fr


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Procédures en cours

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