30032_PLU_20210727

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de BEAUCAIRE"


Informations

Nom du document DU_30032
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de BEAUCAIRE
Maillage 30032 BEAUCAIRE
Source Téléversement
Téléversé le 02/11/2021 à 09:01
Publié le 02/11/2021 à 10:44
Mis à jour le 05/11/2021 à 08:15
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 3
Nom de l'archive 30032_PLU_20210727
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-115876660e3d80a41e4eb00b0f1b50c3
Producteur Mairie de Beaucaire
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.