26204_CC_20151012

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de MONTLAUR-EN-DIOIS"



Informations

Nom du document DU_26204
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de MONTLAUR-EN-DIOIS
Maillage 26204 MONTLAUR-EN-DIOIS
Source Inconnue
Téléversé le 03/06/2019 à 20:06
Publié le 04/06/2019 à 08:29
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 4
Nom de l'archive 26204_CC_20151012
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-115a53e9a7a3efae2f53fe4636f6af64
Producteur Communauté des Communes du Diois

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTLAUR-EN-DIOIS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [5.392030533107785,44.61084293190327,5.441118270841015,44.64662669432623]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26204_PAC_carte_inondation_20151012.pdf PAC carte inondation
26204_annexes_20151012.pdf Annexes
26204_carte_foret_onf_20151012.pdf Carte foret onf
26204_fiche_risques_20151012.pdf Fiche risques
26204_liste_sup_20151012.pdf Liste sup
26204_procedure_20151012.pdf Procédure
26204_rapport_1_20151012.pdf Partie 1
26204_rapport_2_20151012.pdf Partie 2
26204_synthese_dates_procedure_20151012.pdf Synthese dates procedure

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté des Communes du Diois
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@paysdiois.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@paysdiois.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.