19250_PLU_20250516

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SALON-LA-TOUR"


Informations

Nom du document DU_19250
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SALON-LA-TOUR
Maillage 19250 SALON-LA-TOUR
Source Téléversement
Téléversé le 24/06/2025 à 14:13
Publié le 24/06/2025 à 17:24
Mis à jour le 24/06/2025 à 17:24
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 19250_PLU_20250516
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-115ca8d1ba7c53fd595e133fa7d98f3a
Producteur MAIRIE DE SALON LA TOUR

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SALON-LA-TOUR. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 19250
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.4737965,45.4651166,1.5850914,45.536376]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/05/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
19250_procedure_20220301.pdf Procédure
19250_procedure_20250516.pdf Procédure
19250_rapport_1_20201024.pdf Partie 1
19250_rapport_20250516.pdf Rapport
19250_rapport_2_20201024.pdf Partie 2
19250_rapport_3_20220301.pdf Partie 3
19250_padd_20201024.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
19250_prescription_pct_07_20201024.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
19250_prescription_surf_01_20201024.pdf Espace boisé classé
19250_prescription_surf_05_20201024.pdf Emplacement réservé
19250_prescription_surf_07_20201024.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
19250_prescription_surf_16_20201024.pdf Secteurs de taille et de capacité d'accueil limitées, bâtiment en zone naturelle ou agricole susceptible de changer de destination
19250_prescription_surf_16_20250516.pdf Secteurs de taille et de capacité d'accueil limitées, bâtiment en zone naturelle ou agricole susceptible de changer de destination
19250_prescription_surf_25_20201024.pdf Éléments de continuité écologique et trame verte et bleue
19250_reglement_20201024.pdf Règlement écrit
19250_reglement_graphique_1_20220301.pdf Règlement graphique 1
19250_reglement_graphique_20201024.pdf Règlement graphique
19250_reglement_graphique_20250516.pdf Règlement graphique
19250_info_surf_04_00_20201024.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
19250_liste_sup_20201024.pdf Liste sup
19250_plan_sup_20201024.pdf Plan sup
19250_orientations_amenagement_18_00_20201024.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : MAIRIE DE SALON LA TOUR
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiesalonlatour19@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiesalonlatour19@orange.fr


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Procédures en cours

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