35163_PLU_20181113

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LUITRE-DOMPIERRE"


Informations

Nom du document DU_35163
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LUITRE-DOMPIERRE
Maillage 35163 LUITRE-DOMPIERRE
Source Inconnue
Téléversé le 04/12/2018 à 17:08
Publié le 18/12/2018 à 13:57
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 3
Nom de l'archive 35163_PLU_20181113
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1168f3839f56a32c8eac09af281088fc
Producteur Fougères Agglomération

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LUITRE-DOMPIERRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-1.1990991799097162,48.25961052118162,-1.0614237420546655,48.31687927694407]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
35163_aep_20130514.pdf Aep
35163_dechets_20130514.pdf Dechets
35163_dpu_1_20130514.pdf Dpu 1
35163_dpu_2_20130514.pdf Dpu 2
35163_eu_20130514.pdf Eu
35163_info_surf_14_1_20130514.pdf Info surf 14 1
35163_liste_sup_20130514.pdf Liste sup
35163_orientations_amenagement_01_20130514.pdf OAP 01
35163_orientations_amenagement_02_20130514.pdf OAP 02
35163_orientations_amenagement_03_20181113.pdf OAP 03
35163_padd_20130514.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
35163_plan_sup_20130514.pdf Plan sup
35163_prescription_lin_07_1_20130514.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
35163_prescription_pct_07_1_20130514.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
35163_prescription_surf_01_1_20130514.pdf Espace boisé classé à protéger ou conserver
35163_prescription_surf_02_1_20130514.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
35163_prescription_surf_02_2_20130514.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
35163_prescription_surf_05_1_20130514.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
35163_prescription_surf_99_1_20130514.pdf Autre : affectation des sols et destination des constructions
35163_rapport_20130514.pdf Rapport
35163_reglement_20181113.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Fougères Agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@fougeres-agglo.bzh
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@fougeres-agglo.bzh


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Procédures en cours

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