62201_PLU_20241014

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CAMIERS"


Informations

Nom du document DU_62201
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CAMIERS
Maillage 62201 CAMIERS
Source Téléversement
Téléversé le 06/06/2025 à 08:11
Publié le 06/06/2025 à 08:32
Mis à jour le 06/06/2025 à 08:32
Statut
Version 6
Nom de l'archive 62201_PLU_20241014
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1169b0cbffc6d2ae27e326ac48d0883a
Producteur Communauté d'Agglomération des Deux Baies en Montreuillois

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CAMIERS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 62201
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.5759024,50.5391773,1.6493484,50.5820484]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
62201_procedure_20241014.pdf Procédure
62201_rapport_20241014.pdf Rapport
62201_padd_20241014.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
62201_reglement_20241014.pdf Règlement écrit
62201_reglement_graphique_20241014.pdf Règlement graphique
62201_info_14_annexes_20241014.pdf Info 14 annexes
62201_info_19_notice_sanitaire_20241014.pdf Info 19 notice sanitaire
62201_info_19_plan_aep_20241014.pdf Info 19 plan aep
62201_info_19_plan_asst_20241014.pdf Info 19 plan asst
62201_info_surf_97_00_20241014.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP)
62201_liste_sup_info_20241014.pdf Liste sup info
62201_loi_littoral_20241014.pdf Loi littoral
62201_plan_sup_AC1_20241014.pdf Plan sup AC1
62201_plan_sup_I3_20241014.pdf Plan sup I3
62201_plan_sup_info_20241014.pdf Plan sup info
62201_oap_20241014.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'Agglomération des Deux Baies en Montreuillois
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@ca2bm.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@ca2bm.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.