77062_PLU_20250603

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CARNETIN"



Informations

Nom du document DU_77062
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CARNETIN
Maillage 77062 CARNETIN
Source Téléversement
Téléversé le 01/07/2025 à 17:33
Publié le 01/07/2025 à 18:03
Mis à jour le 01/07/2025 à 18:03
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 77062_PLU_20250603
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1182ee7df2ec902739893811c6143dad
Producteur Commune de CARNETIN

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CARNETIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 77062
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.6878029,48.8961133,2.711646,48.9120705]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/06/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77062_procedure_20250603.pdf Procédure
77062_rapport_1_20250603.pdf Partie 1
77062_rapport_2_20250603.pdf Partie 2
77062_padd_20250603.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77062_reglement_20250603.pdf Règlement écrit
77062_reglement_graphique_1_20250603.pdf Règlement graphique 1
77062_reglement_graphique_2_20250603.pdf Règlement graphique 2
77062_reglement_graphique_3_20250603.pdf Règlement graphique 3
77062_info_lin_19_01_1_20250603.pdf.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
77062_info_lin_19_01_2_20250603.pdf.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
77062_info_lin_19_01_3_20250603.pdf.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
77062_info_lin_19_01_4_20250603.pdf.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
77062_info_lin_19_01_5_20250603.pdf.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (5)
77062_info_lin_19_01_6_20250603.pdf.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (6)
77062_info_lin_19_01_7_20250603.pdf.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (7)
77062_info_lin_19_01_8_20250603.pdf.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (8)
77062_info_surf_04_00_20250603.pdf.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
77062_info_surf_14_00_20250603.pdf.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
77062_info_surf_97_00_20250603.pdf.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP)
77062_info_surf_99_00_20250603.pdf.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
77062_liste_annexes_20250603.pdf Liste annexes
77062_liste_sup_20250603.pdf.pdf Liste sup
77062_plan_sup_20250603.pdf.pdf Plan sup
77062_OAP_20250603.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de CARNETIN
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.carnetin@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.carnetin@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.