57101_PLU_20220311

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOUSBACH"


Informations

Nom du document DU_57101
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOUSBACH
Maillage 57101 BOUSBACH
Source Téléversement
Téléversé le 16/07/2026 à 09:04
Publié le 16/07/2026 à 09:46
Mis à jour le 16/07/2026 à 09:46
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 4
Nom de l'archive 57101_PLU_20220311
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-11a0986f46a5dc93ce63c55a2a2dfd01
Producteur Mairie de BOUSBACH
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOUSBACH. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 57101
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.9156227,49.1320892,6.9721058,49.1595403]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/03/2022
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
57101_procedure_20220311.pdf Procédure
57101_rapport_20220311.pdf Rapport
57101_padd_20220311.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57101_reglement_20220311.pdf Règlement écrit
57101_reglement_graphique_0_20220311.pdf Tableau d’assemblage
57101_reglement_graphique_1_20220311.pdf Règlement graphique 1
57101_annexes_sanitaires_20220311.pdf Annexes sanitaires
57101_liste_sup_20220311.pdf Liste sup
57101_plan_annexes_sanitaires_20220311.pdf Plan annexes sanitaires
57101_OAP_20220311.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de BOUSBACH
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@bousbach.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de BOUSBACH
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@bousbach.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 57101 BOUSBACH depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.