200039311_SCOT_20260119

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) BAIE DE SOMME TROIS VALLEES"


Informations

Nom du document scot_200039311
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) BAIE DE SOMME TROIS VALLEES
Maillage scot_200039311 SCOT BAIE DE SOMME TROIS VALLEES
Source Téléversement
Téléversé le 25/02/2026 à 10:15
Publié le 25/02/2026 à 11:00
Mis à jour le 25/02/2026 à 11:00
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 200039311_SCOT_20260119
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-11c1083ef2743e6983f8fbe02c8496a6
Producteur Syndicat Mixte Baie de Somme 3 vallées
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique BAIE DE SOMME TROIS VALLEES. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200039311
  • -
  • SCOT
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.4682329,49.9429157,2.0907634,50.3677361]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/01/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
200039311_procedure_20260119.pdf Procédure
200039311_daac_20260119.pdf Document d'aménagement artisanal et commercial
200039311_doo_20260119.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200039311_pas_20260119.pdf Projet d'aménagement stratégique
200039311_annexe_justification_choix_20260119.pdf Annexe justification choix
200039311_consommation_espace_20260119.pdf Analyse de la consommation d'espace
200039311_diagnostic_20260119.pdf Diagnostic
200039311_eie_20260119.pdf Eie
200039311_evaluation_environnementale_20260119.pdf Evaluation environnementale
200039311_justification_choix_20260119.pdf Justification des choix
200039311_rnt_20260119.pdf Rnt

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Syndicat Mixte Baie de Somme 3 vallées
Téléphone : Aucun
Courriel : g.lemoaligou@baiedesomme3vallees.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Syndicat Mixte Baie de Somme 3 vallées
Téléphone : Aucun
Courriel : g.lemoaligou@baiedesomme3vallees.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.