45317_PLU_20240627

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TAVERS"


Informations

Nom du document DU_45317
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TAVERS
Maillage 45317 TAVERS
Source Téléversement
Téléversé le 21/10/2024 à 10:43
Publié le 22/10/2024 à 11:07
Mis à jour le 22/10/2024 à 11:07
Statut
Version 2
Nom de l'archive 45317_PLU_20240627
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-11c5cd0b2d2e65bd8b0be315d22c22d0
Producteur Communauté de Communes des Terres du Val de Loire

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TAVERS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 45317
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du RPCU.
Emprise [1.5477343,47.7272372,1.6287147,47.7883359]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
45317_procedure_20240627.pdf Recensement des différentes procédures
45317_rapport_20240627.pdf Rapport de présentation
45317_padd_20240627.pdf Projet d'Aménagement et de Développement Durable
45317_prescription_pct_07_01_20240627.pdf Liste des secteurs à protéger et à mettre en valeur
45317_prescription_surf_05_00_20240627.pdf Liste des emplcaments réservés
45317_reglement_20240627.pdf Règlement écrit
45317_reglement_graphique_20240627.pdf Règlement graphique
45137_info_lin_14_00_20240627.pdf Secteur affecté par le bruit
45137_info_lin_16_00_20240627.pdf Sites archéologiques
45137_info_lin_19_01_20240627.pdf Plans du réseau d'eau potable et d'assainissement
45137_info_lin_99_00_20240627.pdf Plan des réseaux de gaz
45137_info_surf_30_00_20240627.pdf Périmètre projet urbain partenarial
45137_info_surf_99_00_1_20240627.pdf Analyse environnementale
45137_info_surf_99_00_2_20240627.pdf Les fiches ZNIEFF - ZICO - UNESCO - Natura 2000
45317_liste_annexes_20240627.pdf Liste des annexes du présent document d'urbanisme
45317_liste_sup_20240627.pdf Liste des servitudes d'utilité publique
45317_plan_sup_20240627.pdf Plans des servitudes d'utilité publique
45317_orientations_amenagement_18_00_20240627.pdf Orientations d'Aménagement et de Programmation

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes des Terres du Val de Loire
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@ccterresduvaldeloire.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@ccterresduvaldeloire.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.